Jean-Michel Riou

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000038793564(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 201921/07/2019
De: Riou (Jean-Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2019-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000038506431(source JORF)
nomination
26 Mai 201926/05/2019
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2019 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
27 mars 2019
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000038365679(source JORF)
inscription
12 Avril 201912/04/2019
De: Jean-Michel RIOU
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2014-11-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000037162020(source JORF)
réintégration
08 Juillet 201808/07/2018
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000030916771(source JORF)
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Riou (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884410(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Riou (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000028884410(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
JORFTEXT000024457829(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201111/08/2011
De: Riou (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2011-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000024409533(source JORF)
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
JORFTEXT000022497609(source JORF)
désignation
20 Juillet 201020/07/2010
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
JORFTEXT000019262396(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000019159984(source JORF)
promotion
12 Juillet 200812/07/2008
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
Tribunal administratif de Pau
date_debut="2006-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
JORFTEXT000000815905(source JORF)
désignation
16 Octobre 200516/10/2005
De: Riou (Jean-Michel)
au tribunal administratif de Pau
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
Cour administrative d'appel
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000605085(source JORF)
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2004-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000256622(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
Concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
JORFTEXT000000212076(source JORF)
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000745504(source JORF)
promotion
22 Août 199622/08/1996
De: Riou (Jean-Michel)
caisse régionale d'assurance maladie de Nancy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000561729(source JORF)
affectation
14 Août 199614/08/1996
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
élève à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1992
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000359844(source JORF)
admission
19 Décembre 199219/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.